1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

• Julian MARCHAND, entrepreneur individuel exerçant sous le statut de micro-entrepreneur ;
• Exerçant sous les marques commerciales HelloSuisse et L'ECOSWISSTEM ;
• SIRET : 924 332 141 00036 ;
• Siège : 3 rue Littré, 01000 Bourg-en-Bresse, France ;
• TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts ;
• Email : contact@hellosuisse.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Julian MARCHAND, en sa qualité d'éditeur du site.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par la plateforme Systeme.io, éditée par :

• ITACWT LTD ;
• 3 Cruise Park Rise, Tyrrelstown, Dublin 15, Irlande ;
• Site : systeme.io

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site et les Services (textes, images, vidéos, graphismes, logos, marques, modèles, carnets, scripts, supports de formation) sont la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et pourra donner lieu à des poursuites.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs est décrit dans la Politique de confidentialité accessible sur le site. Conformément au RGPD, chaque utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de ses données, exerçable en écrivant à contact@hellosuisse.fr. Une réclamation peut être adressée à la CNIL (www.cnil.fr).

6. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Médiateur désigné : [nom du médiateur], [adresse], [site web], à compléter après adhésion à un organisme de médiation.

7. Conditions Générales de Vente

Les conditions de vente des Services sont détaillées dans les Conditions Générales de Vente accessibles sur le site.

HelloSuisse · L'ECOSWISSTEM™ · Bourg-en-Bresse, France.